Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier télescopique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « François 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) atelier télescopique domicilié(e) 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 130 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atelier télescopique, M. stéphane meurice domicilié(e) 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France.
La marque François 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
atelier télescopique, SARL - 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France - SIREN 421130006
atelier télescopique, M. stéphane meurice - 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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